Ariane Pariente-Gibert


Autre nom possible de la personne recherchée:
Ariane Pariente Ariane Gibert
De: Ariane Pariente-Gibert
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
1er septembre 2005 portant délégation de signature
JORFTEXT000000262072(source JORF)
habilitation
03 Septembre 200503/09/2005
De: Ariane Pariente-Gibert
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
JORFTEXT000000808649(source JORF)
habilitation
11 Juin 200511/06/2005
De: Ariane Pariente-Gibert
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
JORFTEXT000000628919(source JORF)
habilitation
25 Mars 200525/03/2005
De: Ariane Pariente-Gibert
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
JORFTEXT000000627288(source JORF)
habilitation
11 Novembre 200411/11/2004
De: Ariane Pariente-Gibert
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
JORFTEXT000000799458(source JORF)
habilitation
03 Avril 200403/04/2004
De: Ariane Pariente-Gibert
attachée d'administration centrale
Objet:
à signer, dans les limites de ses attributions, les décisions individuelles se rapportant aux demandes d'asile territorial
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
JORFTEXT000000799458(source JORF)
habilitation
03 Avril 200403/04/2004
De: Ariane Pariente-Gibert
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
31 octobre 2003 portant délégation de signature
JORFTEXT000000610394(source JORF)
habilitation
29 Novembre 200329/11/2003
De: Ariane Pariente-Gibert
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
3 octobre 2003 portant délégation de signature
JORFTEXT000000795100(source JORF)
habilitation
23 Octobre 200323/10/2003
De: Ariane Pariente-Gibert
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
17 avril 2003 portant délégation de signature
JORFTEXT000000421175(source JORF)
habilitation
25 Avril 200325/04/2003
De: Ariane Pariente-Gibert
attachée d'administration centrale. »
Objet:
à signer, dans les limites de ses attributions, les décisions individuelles se rapportant aux demandes d'asile territorial
Groupe:
17 avril 2003 portant délégation de signature
JORFTEXT000000421175(source JORF)
habilitation
25 Avril 200325/04/2003
De: Ariane Pariente-Gibert
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
27 décembre 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000777559(source JORF)
habilitation
10 Janvier 200310/01/2003
De: Ariane Pariente-Gibert
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
31 octobre 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000775201(source JORF)
habilitation
08 Novembre 200208/11/2002
De: Ariane Pariente-Gibert
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
18 juin 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000778669(source JORF)
habilitation
21 Juin 200221/06/2002
De: Pariente-Gibert (Ariane)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret du
23 février 1990
modifié relatif à la classification des oeuvres cinématographiques:
3o Au titre de représentants du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000000183680(source JORF)
nomination
03 Juillet 199403/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.